Vous devez comprendre la notion de jour calendaire pour bien gérer le temps de travail et les congés. Nous allons explorer en détail ce concept et ses implications dans le monde professionnel.
Qu’est-ce qu’un jour calendaire ?
Un jour calendaire correspond à tous les jours du calendrier, sans exception. Il inclut les jours ouvrables, les jours ouvrés, les jours fériés et les jours de repos hebdomadaire. Contrairement aux jours ouvrés qui ne comptent que du lundi au vendredi, les jours calendaires englobent les 7 jours de la semaine, y compris les week-ends. Cette notion est déterminante pour le calcul des congés et des délais légaux.
Les jours calendaires ne font aucune distinction entre les jours travaillés et non travaillés. Que ce soit un lundi ouvré ou un dimanche de repos, chaque jour compte comme un jour calendaire. Cette définition inclusive joue un rôle significatif dans divers aspects de la vie professionnelle, notamment pour le calcul des indemnités ou la durée des contrats.
Quelle différence existe-t-il entre les jours calendaires, ouvrés et ouvrables ?
La distinction entre jours calendaires, ouvrés et ouvrables est fondamentale dans le droit du travail. Les jours ouvrables correspondent à tous les jours de la semaine, excepté le jour de repos hebdomadaire (généralement le dimanche) et les jours fériés habituellement non travaillés. Dans la plupart des cas, les jours ouvrables sont donc les 6 jours du lundi au samedi.
Les jours ouvrés, quant à eux, se limitent aux jours effectivement travaillés dans l’entreprise, typiquement du lundi au vendredi pour un total de 5 jours par semaine.
Cette différenciation impacte directement le calcul des congés payés. Par exemple, si un salarié pose 5 jours de congés en jours ouvrés, cela équivaudra à 7 jours calendaires s’il y a un week-end inclus.
- Décompte en jour calendaire : un jour de congés est déduit même pendant le jour férié lorsque l’absence comprend un jour férié.
- Décompte en jour ouvrés : aucun jour n’est déduit pendant le jour férié lorsque l’absence comprend un jour férié.
Vous devez avoir en tête ces nuances pour une gestion équitable des congés. Le logiciel Mon Intranet SIRH gère parfaitement ces aspects de façon native. Cela vous garantit ainsi une gestion précise et conforme aux exigences légales.
| Caractéristique | Jour Calendaire | Jour Ouvré | Jour Ouvrable |
|---|---|---|---|
| Définition | Tous les jours de l’année, sans exception. | Jours effectivement travaillés dans l’entreprise (souvent du lundi au vendredi). | Tous les jours de la semaine, sauf le jour de repos hebdomadaire (généralement le dimanche). |
| Jours inclus | Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi, Vendredi, Samedi, Dimanche, Jours Fériés. | Typiquement Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi, Vendredi. | Typiquement Lundi, Mardi, Mercredi, Jeudi, Vendredi, Samedi (hors jours fériés). |
| Nombre par semaine (typique) | 7 jours | 5 jours | 6 jours |
| Exemples d’application |
Calcul des arrêts maladie Congés maternité/paternité Congé sans solde Durée du préavis (par défaut) Délais légaux (rétractation, prescription) |
Calcul des congés payés (souvent) Jours de travail effectif |
Calcul des congés payés (autre méthode courante) |
| Impact sur les jours fériés | Un jour est déduit même si c’est un jour férié inclus dans la période d’absence. | Un jour férié non travaillé ne compte pas comme un jour déduit. | Un jour férié non travaillé ne compte pas comme un jour déduit. |
Quelles absences sont décomptées en jours calendaires ?
Certaines absences sont spécifiquement décomptées en jours calendaires :
- les arrêts maladies ;
- le congé maternité ;
- le congé paternité ;
- le congé pour adoption ;
- Le congé sans solde ;
- Certains congés spéciaux prévus par la Convention Collective ;
- les absences non rémunérées (absence injustifiée).
Dans ce cas, le calcul inclut tous les jours de la semaine, y compris les samedis, dimanches et jours fériés.
Ces règles ont un impact significatif sur la durée effective des absences. Par exemple, une absence de 7 jours calendaires correspondra à seulement 5 jours ouvrés, ce qui peut influencer le calcul des indemnités ou de la retenue pour absence.
La durée du préavis en jours calendaires
En France, sauf disposition différente de la convention collective, la durée du préavis suite à un licenciement ou une démission est par défaut exprimée en jours calendaires. Donc tous les jours sont comptés du lundi au dimanche, y compris les jours fériés. Ainsi, si la durée du préavis est d’un mois et que la date de notification de la démission est le 15 juillet, son préavis se termine le 14 août. À noter que la durée du préavis est fixée par la loi, la convention collective ou même le contrat de travail. Il est souvent dépendant du statut du salarié (ETAM, Cadre, Cadre dirigeant, etc…).
Combien de jours calendaires par mois ?
Le nombre de jours calendaires par mois varie selon le mois considéré. La plupart des mois comptent 31 jours calendaires, tandis que d’autres en ont 30. Février est un cas particulier avec 28 jours, ou 29 lors des années bissextiles. Cette variation peut avoir des implications importantes, notamment pour le calcul des salaires mensuels ou des indemnités journalières.
Un congé d’un mois ne correspondra pas toujours au même nombre de jours calendaires selon le mois choisi.
| Mois | Nombre de jours |
|---|---|
| Janvier | 31 |
| Février | 28 (29 les années bissextiles) |
| Mars | 31 |
| Avril | 30 |
| Mai | 31 |
| Juin | 30 |
| Juillet | 31 |
| Août | 31 |
| Septembre | 30 |
| Octobre | 31 |
| Novembre | 30 |
| Décembre | 31 |
Combien de jours calendaires par an ?
Une année compte la plupart du temps 365 jours calendaires. Cependant, lors des années bissextiles, qui se produisent tous les quatre ans, ce nombre passe à 366 jours. Cette différence d’un jour peut sembler minime, mais elle peut avoir des implications significatives dans certains contextes.
Le nombre de jours ouvrés ou ouvrables par an est considérablement inférieur au nombre de jours calendaires. En moyenne, une année compte environ 252 jours ouvrés (on ne compte pas les jours fériés) et 312 jours ouvrables. Cette différence illustre l’importance de bien distinguer ces notions, particulièrement lors du calcul des congés payés ou de la planification des ressources humaines sur le long terme. Avec Mon Intranet SIRH, vous pouvez calculer l’impact de chaque absence en jour calendaire grâce à notre logiciel congés.
