Les différents types de congés

Le module logiciel de gestion des congés permet de gérer tous les types d’absences et congés de vos salariés.

Chaque congé peut être géré en heures, en jours ouvrés, en jours ouvrables ou en jours calendaires.

Les congés légaux et conventionnels habituels :

  • congés payés : en général, 25 jours ouvrés par an en France si on décompte en jours ouvrés ou 30 jours si on décompte en jours ouvrables. Le nombre de jours et la période de prise sont paramétrables dans le logiciel.
  • RTT : en général, de 0 à 22 jours ouvrés par an en France suivant les accords de branche ou d’entreprise. Le nombre de jours pour chaque année et la période de prise sont paramétrables dans les options du logiciel.
  • congés de fractionnement : Le fractionnement du congé principal de 24 jours ouvrables (20 jours ouvrés) donne droit à des jours de congés supplémentaires lorsqu’une partie du congé est prise en dehors de la période légale allant du 1er mai au 31 octobre.
  • congés d’ancienneté : Certaines conventions collectives prévoient que les salariés ont le droit à des congés supplémentaires en fonction de leur ancienneté au sein de l’entreprise. Ces congés sont crédités dans le logiciel en début de période de prise de congés payés en fonction de l’ancienneté du salarié en périodes pleines. Le logiciel permet de configurer pour chaque catégorie de salariés des règles d’acquisition pour les congés d’ancienneté (par exemple : pour les cadres, 2 jours au bout de 3 ans puis 5 jours au bout de 5 ans).
  • congés par anticipation : lorsqu’un salarié arrive dans l’entreprise, il ne peut en théorie commencer à prendre des congés payés que dans la période suivant la première période d’acquisition puisqu’il faut d’abord acquérir des congés payés et attendre la fin de la période d’acquisition avant de pouvoir les prendre. Le logiciel permet de fixer un nombre de jours de congés payés qui peuvent être pris avant la fin de la période d’acquisition et donc par anticipation sur la période de prise.
  • Compte épargne temps (CET) : dans certaines entreprises, le salarié a la possibilité de créditer les jours de congés payés et de RTT qu’il n’a pas pu prendre durant la période de prise sur un compte épargne temps. Ensuite, il peut prendre les jours épargnés sur le compte épargne temps plus tard lorsqu’il le souhaite. Mon Intranet permet de définir des périodes et des soldes maximum de crédit du CET pour les CPs, les RTTs et le repos compensateur.

Le repos compensatoire lié aux heures supplémentaires :

Les congés familiaux liés aux événements de la vie :

  • absence décès : ce congé peut être pris lors du décès d’un proche.
  • absence enfant malade : ce congé peut être pris lorsqu’on doit garder un enfant malade chez soi.
  • absence naissance : ce congé peut être pris lorsqu’un enfant naît ou en cas d’adoption.
  • absence mariage : ce congé peut être pris lorsqu’on se marie
  • congé maternité : ce congé peut être pris par la mère durant une partie de sa grossesse et après la naissance.
  • congé paternité : ce congé peut être pris par le père lorsqu’un enfant naît.
  • congé parental d’éducation : après la naissance ou l’adoption d’un enfant de moins de 16 ans, un parent peut prendre un congé pour élever son enfant.

Des congés types couvrant les autres cas :

  • autre absence payée : couvre tous les types d’absences payées, donne lieu à l’acquisition de congés.
  • congés sans solde : ces congés ne sont pas payés. Ils ne donnent pas lieu à l’acquisition de congés payés.

Les arrêts maladies :

  • arrêt maladie pris en charge : arrêt maladie indemnisé, donne lieu à l’acquisition de congés.
  • arrêt maladie non pris en charge : arrêt maladie non indemnisé, ne donne pas lieu à l’acquisition de congés.

Dans certaines entreprises, les heures supplémentaires, les RTT et les congés de fractionnement ne sont pas forcément acquis pour tous les types de salariés. Par exemple, les cadres dirigeants n’ont pas le droit aux RTT. Les cadres au forfait jour n’ont pas le droit aux heures supplémentaires. Mon Intranet prend en charge cette contrainte en permettant de définir des catégories de salariés. Pour chaque catégorie, l’administrateur indique dans le logiciel si un salarié appartenant à cette catégorie a le droit aux heures supplémentaires, aux RTT et aux congés fractionnement. Le logiciel permet aussi de définir des règles différentes pour chaque catégorie de salarié pour l’acquisition des congés d’ancienneté. Enfin, chaque salarié est affecté à une catégorie en fonction de ses droits.

Cette granularité est particulièrement utile pour les congés de fractionnement, les RTT, les congés d’ancienneté et les heures supplémentaires. Cependant, elle ne s’arrête pas là puisque pour chaque catégorie de salarié, l’administrateur a la possibilité d’activer ou désactiver tous les types de congés et d’absences ce qui permet d’obtenir une adéquation parfaite avec les besoins de l’entreprise.

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